Comprendre les codes HTS vs HS : Quelle est la différence ?

Pour garantir la conformité avec les règles du commerce international, il est essentiel de comprendre la classification de vos produits. Pour obtenir des conseils plus détaillés, consultez notre article intitulé Comment éviter les risques de non-conformité à l'exportation. Les codes HTS vs HS sont utilisés pour classer les produits dans le commerce international. Bien que ces termes soient souvent utilisés de manière interchangeable, il existe des différences importantes entre eux. Dans cet article, nous allons expliquer les différences entre les codes HTS et HS et leur importance pour les entreprises impliquées dans le commerce international.

Les codes HS : définition et fonctionnement

Qu'est-ce que le code HS ?

Les codes SH jouent un rôle crucial dans la détermination du pays d'origine, ce qui est essentiel pour comprendre les accords commerciaux et la conformité. Pour en savoir plus sur ce sujet, lisez la rubrique Que signifie le pays d'origine d'un produit? Le code HS (Harmonized System) est un système de classification des marchandises utilisé à l'échelle mondiale. Il a été développé par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) pour faciliter le commerce international et réduire les obstacles tarifaires. Il est utilisé par plus de 200 pays dans le monde.

Comment fonctionne le système de classification HS ?

Comprendre comment les droits de douane sont calculés à l'aide des codes SH peut aider les entreprises à gérer efficacement leurs coûts. Approfondissez ce sujet dans notre article sur les Codes tarifaires HS et HTS catégorisation des produits. Le système de classification HS est basé sur une structure à six chiffres, qui représente la norme universelle.

Exemple : Supposons que vous expédiez des T-shirts à manches courtes pour hommes, 100 % coton. Le code HS sera le suivant :
Catégorie : Vêtements et accessoires vestimentaires (62)
Sous-catégorie : T-shirts, maillots et autres gilets (11)
Matière : Coton (42)
Code HS : 621142

Ce numéro permet aux autorités douanières du monde entier d'identifier le contenu de votre envoi.

À quoi servent les codes HS ?

Les codes HS sont utilisés pour classer les marchandises dans le cadre du commerce international. Ils sont utilisés par les douanes pour déterminer les droits de douane et les taxes applicables, ainsi que pour surveiller les importations et les exportations.

Les codes HTS : définition et fonctionnement

Qu'est-ce que le code HTS ?

Chaque pays utilise sa propre version des codes HTS pour classer les produits importés et exportés en fonction de leur description et de leur composition.

Les codes HTS sont utilisés par les gouvernements pour établir des politiques commerciales et des mesures de protection pour les industries nationales. Les importateurs et les exportateurs doivent également utiliser les codes HTS pour déterminer les tarifs applicables aux produits qu'ils souhaitent importer ou exporter.

Le système de classification HTS est une extension du code HS, qui peut être étendu à huit ou dix chiffres, et dans certains pays jusqu'à douze chiffres, pour une classification plus précise. Les six premiers chiffres représentent la norme universelle, tandis que les chiffres supplémentaires représentent des sous-catégories de plus en plus spécifiques.

Exemple :
490190 : représente la norme universelle du code HS (six chiffres)
00 : la sous-position du pays
20 : le suffixe statistique
Code HTS : 4901.90.00.20

Dans ce code, les six premiers chiffres sont le code HS standard, les quatre derniers chiffres de ce code, qui sont "0020", en font un code HTS. Ici, "00"' est la sous-position et sert à établir les taux de droits. Les deux derniers chiffres, "20", sont le suffixe statistique qui recueille les données commerciales. Il n'est pas utilisé pour identifier le produit. Le suffixe statistique doit être correct lorsqu'il est requis, mais s'il ne l'est pas, il sera "00" par défaut.

Comparaison entre les codes HTS vs HS

Les différences principales entre les codes HTS et HS

La principale différence entre les codes HTS et HS est que les codes HTS sont une extension des codes HS. Un code à six chiffres est le code HS standard universel, tandis qu'un code à huit ou dix chiffres est un code HTS.

Le code HTS est souvent un numéro unique après le sixième chiffre et est déterminé par les différents pays d'importation. Le système harmonisé comporte également plusieurs variantes selon les pays. 

Comment trouver le code HS de son produit?

Pour trouver votre code HS, vous pouvez utiliser une base de données en ligne comme celle fournie par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) ou consulter votre service des douanes local. 
Les codes HS sont classés par catégories et sous-catégories, et chaque produit ou marchandise est assigné à une catégorie spécifique en fonction de ses caractéristiques. Il est important de savoir que chaque pays peut avoir des règles spécifiques concernant la classification des produits, il est donc conseillé de vérifier avec les autorités douanières locales pour s'assurer que le code HS choisi est le bon.

En utilisant notre système de classification automatique, vous pouvez trouver le code HS correspondant à votre produit en quelques clics seulement. Cela vous permet de gagner du temps et de vous assurer que votre produit est correctement classé pour les opérations de commerce international.

les codes HTS et HS sont utilisés pour classer les produits dans le commerce international. Les codes HTS sont une extension des codes HS utilisés par les pays, qui ajoutent des chiffres supplémentaires pour des raisons de réglementation commerciale et de statistiques. Il est important pour les entreprises impliquées dans le commerce international de comprendre les différences entre ces deux systèmes et de s'assurer qu'elles utilisent les codes corrects pour leurs produits afin d'éviter les erreurs de classification et les problèmes dans les processus de dédouanement.