Codes tarifaires HS et HTS catégorisation des produits

Les codes tarifaires HS et HTS servent à mieux identifier chaque type de produit afin de faciliter les importations.

Ce type de catégorisation est mis en œuvre depuis 1988 par l'Organisation mondiale des douanes (OMD) pour déterminer dans quelle mesure les exportateurs et les importateurs sont redevables de droits ou de taxes.

Les douanes opèrent avec cette classification pour simplifier leur dédouanement. Avez-vous la moindre idée de l'énorme volume de marchandises qu'elles reçoivent chaque jour ?

Pourquoi les codes tarifaires HS et HTS sont-ils importants ?

L'importance de connaître et de gérer ces codes tarifaires est que les produits importés seront bien documentés pour éviter les erreurs.

Par exemple, certains pays interdisent l'importation de certains produits, en raison de politiques économiques.

Comment éviter cela ? Vérifiez la liste des codes SH et HTS.

Parfois, les règles fiscales et tarifaires avantagent certains types de produits.

Comment savoir si vous en tirerez profit ?

Oui, en consultant cette fameuse liste de codes tarifaires HS et HTS.

Enfin, n'oubliez pas que les pays suivent les statistiques commerciales des produits qui entrent sur leur territoire, et que cette catégorisation est donc d'une grande utilité.

Code tarifaire HS

Il est connu sous le nom de Système harmonisé de description des marchandises ou Système harmonisé.

Ces codes sont généralement mis à jour tous les cinq ans, la dernière datant de 2017.

Il s'agit d'un code de 6 à 10 chiffres qui figure sur les factures commerciales ou les lettres de transport.

S'il est égaré, il compliquera le travail des douanes et vous occasionnera des coûts supplémentaires en raison des retards d'expédition.

Pour connaître le code SH ou le code tarifaire, vous devez consulter le site web de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) : voici la liste complète pour votre produit. 

Le système SH est utilisé pour classer les marchandises importées dans un pays.

Il existe environ 5 300 codes HTS pour chaque produit, qui sont divisés en 97 chapitres et 21 sections, lesquels comportent également des titres et des sous-titres.

En d'autres termes :

Section >> Chapitre >> Intitulé >> Sous-titre >> Code produit SH

Dans la dernière édition de la nomenclature du HS, il y a 97 chapitres et 21 sections.

Nom de la section : Produits animaux

1. Animaux vivants et produits animaux
2. Produits du règne végétal
3. Graisses et huiles animales ou végétales et leurs produits de dissociation ; graisses et huiles alimentaires préparées et leurs produits de dissociation ; graisses alimentaires préparées ; cires animales ou végétales
4. Produits des industries alimentaires ; boissons, alcools, liqueurs et vinaigres ; tabac et succédanés de tabac manufacturés

Section / Nom : Produits dérivés de minéraux et de matières premières

5. Produits minéraux.
6. Produits des industries chimiques ou connexes.
7. Matières plastiques et articles en ces matières ; caoutchouc et articles en caoutchouc.
8. Cuirs et peaux bruts, cuir, pelleteries et ouvrages en ces matières ; sellerie et bourrellerie ; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires ; ouvrages en boyaux d'animaux (autres que les boyaux de vers à soie).
9. Bois et ouvrages en bois ; charbon de bois et ouvrages en bois ; liège et ouvrages en liège ; ouvrages en paille, en sparterie ou en autres matières à tresser ; vannerie et sparterie.
10. Pâte de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques ; papier ou carton de récupération (déchets et rebuts) ; papier ou carton et articles en papier ou en carton.

Section / Nom : Produits minéraux et matières premières

11. Textiles et articles textiles
12. Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties ; plumes apprêtées et articles en plumes ; fleurs artificielles ; articles en cheveux humains
13. Ouvrages en pierre, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues ; produits céramiques ; verre et ouvrages en verre
14. Perles naturelles ou de culture, pierres précieuses ou semi-précieuses, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières ; bijouterie de fantaisie ; pièces de monnaie
15. Métaux communs et articles en métaux communs

Section / Nom : Produits minéraux et matières premières

16. Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties ; enregistreurs et reproducteurs de son, enregistreurs et reproducteurs d'images et de son de télévision, et parties et accessoires de ces articles
17. Matériel de transport
18. Instruments et appareils d'optique, de photographie, de cinématographie, de mesure, de contrôle, de précision, médicaux ou chirurgicaux ; horlogerie ; instruments de musique ; parties et accessoires de ces instruments ou appareils.
19. Armes, munitions, leurs parties et accessoires
20. Biens et produits divers
21. Œuvres d'art, pièces de collection et antiquités

Code tarifaire HTS

Il existe également des codes tarifaires mis en œuvre par certains pays, comme le HTS, qui signifie Harmonised Tariff Schedule Codes.

Il existe actuellement 17 000 codes HTS pour l'identification.

Le code tarifaire HTS a un format où les six premiers chiffres sont les mêmes que ceux du code HS, les quatre autres sont de.. :

Par exemple, le code HTS pour un parapluie exporté serait le suivant : 6603.2000

En conclusion, en tant que commerçant, vous devez connaître la classification correcte selon le système harmonisé, qui est une exigence internationale, et selon la loi générale sur les taxes à l'importation et à l'exportation (nationale) afin d'éviter toute affectation en douane.

N'oubliez pas que nous vous conseillons et mettons à votre disposition l'outil et les informations appropriés qui vous permettront d'être certain des codes tarifaires à utiliser pour classer vos produits.